Conditions générales d'utilisation

Bienvenue sur le site web de l’ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DES VOILIERS ANCIENS (APSVA). En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales d’utilisation suivantes et d’être lié par celles-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.

1. Acceptation des conditions

En utilisant ce site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions générales d’utilisation. Si vous n’acceptez pas une partie quelconque de ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site web.

2. Description du service

L’APSVA fournit des informations sur sa mission de préservation et de valorisation des voiliers historiques, de promotion du patrimoine maritime, de facilitation de l’accès maritime partagé et de soutien aux initiatives éducatives, sociales et environnementales. Le site web offre des détails sur nos programmes, activités, événements et coordonnées.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site web, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de l’APSVA ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu sans notre consentement écrit préalable.

4. Utilisation du site web

Vous acceptez d’utiliser ce site web uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne viole pas les droits de tiers, ni ne restreint ou n’empêche l’utilisation et la jouissance du site web par des tiers. Les comportements interdits comprennent le harcèlement ou le fait de causer de la détresse ou des inconvénients à tout autre utilisateur, la transmission de contenu obscène ou offensant, ou la perturbation du déroulement normal du dialogue au sein du site web.

5. Programmes et activités

Les informations concernant les programmes et activités de l’APSVA sont fournies à titre informatif uniquement. L’APSVA se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre tout programme ou activité à tout moment et sans préavis. La participation à tout programme ou activité est soumise à la disponibilité et peut nécessiter un enregistrement séparé et l’acceptation de conditions supplémentaires.

6. Événements

Les détails des événements organisés ou soutenus par l’APSVA sont listés sur le site web. L’APSVA n’est pas responsable des modifications apportées aux horaires, aux lieux ou au contenu des événements. L’inscription aux événements peut être soumise à des conditions générales spécifiques, qui seront fournies au moment de l’inscription.

7. Coordonnées

Les coordonnées, y compris l’adresse électronique, le numéro de téléphone et l’adresse physique, sont fournies à des fins de renseignements et de communication. L’APSVA n’est pas responsable des erreurs ou omissions dans les coordonnées fournies.

8. Exclusion de garantie

Ce site web est fourni « en l’état » et « selon la disponibilité ». L’APSVA ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant au fonctionnement de ce site web ou aux informations, contenus, matériels ou produits inclus sur ce site web. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, l’APSVA décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier.

9. Limitation de responsabilité

L’APSVA ne sera pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit découlant de l’utilisation de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs. Cette limitation s’applique à toutes les réclamations, qu’elles soient fondées sur une garantie, un contrat, un délit ou toute autre théorie juridique.

10. Liens externes

Ce site web peut contenir des liens vers des sites web externes qui ne sont pas contrôlés ou maintenus par l’APSVA. L’APSVA n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites web. L’inclusion de tout lien n’implique pas l’approbation du site web par l’APSVA.

11. Politique de confidentialité

Votre utilisation de ce site web est également soumise à notre politique de confidentialité, qui est intégrée aux présentes conditions générales d’utilisation par référence. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour comprendre nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles.

12. Modifications des conditions générales d’utilisation

L’APSVA se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site web après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles conditions générales d’utilisation. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement les présentes conditions générales d’utilisation pour prendre connaissance des modifications.

13. Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois.

14. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions générales d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

• Email : shiftingcolon0@gmail.com
• Adresse : CHEZ NATHALIE DEMARET, 3 TRAVERSE OLLIVARY, 13007 MARSEILLE
• Téléphone : +33702644521

15. Numéro d’identification de l’association

Numéro d’identification de l’association : W133037755

En utilisant ce site web, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.